Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Historique des versions

Claramunt : /* Définitions */

2025-11-26T07:32:38Z

Définitions

← Version précédente		Version du 26 novembre 2025 à 09:32
Ligne 392 :		Ligne 392 :
	2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère		2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère
	personnel et à la libre circulation de ces données.		personnel et à la libre circulation de ces données.

	~~(confirmation de notification - sera supprimé)~~

Claramunt le 26 novembre 2025 à 07:32

2025-11-26T07:32:09Z

← Version précédente		Version du 26 novembre 2025 à 09:32
Ligne 392 :		Ligne 392 :
	2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère		2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère
	personnel et à la libre circulation de ces données.		personnel et à la libre circulation de ces données.

			(confirmation de notification - sera supprimé)

Jean-Philippe Proux : /* Politique d'éthique et déontologie */

2025-09-06T04:47:40Z

Politique d'éthique et déontologie

← Version précédente		Version du 6 septembre 2025 à 06:47
Ligne 147 :		Ligne 147 :
	* à ne pas exercer de pressions morales, psychologiques ou économiques sur l’ensemble des autres membres du Comité Thématique pour la sélection d’un projet donné.		* à ne pas exercer de pressions morales, psychologiques ou économiques sur l’ensemble des autres membres du Comité Thématique pour la sélection d’un projet donné.

	Les directeurs des Centres disposent d’un quota d’heures limité qui est utilisé sous leur responsabilité. C’est dans ce cadre que sont instruites les faibles demandes de calcul comme les demandes ~~d’Accès Dynamique~~ ou les demandes "au fil de l’eau". Les ~~Accès~~ Dynamiques peuvent servir aux nouveaux candidats qui souhaitent accéder à d’importantes ressources à préparer et à optimiser leurs programmes ou leurs chaînes de traitement.		Les directeurs des Centres disposent d’un quota d’heures limité qui est utilisé sous leur responsabilité. C’est dans ce cadre que sont instruites les faibles demandes de calcul comme les demandes d’Allocations Dynamiques ou les demandes "au fil de l’eau". Les Allocations Dynamiques peuvent servir aux nouveaux candidats qui souhaitent accéder à d’importantes ressources à préparer et à optimiser leurs programmes ou leurs chaînes de traitement.

	L’utilisation efficace des calculateurs est d’intérêt général, pouvant permettre à l’Utilisateur de réaliser plus de simulations dans le cadre d’une allocation, ou d’affecter des ressources communes à un plus grand nombre de projets.		L’utilisation efficace des calculateurs est d’intérêt général, pouvant permettre à l’Utilisateur de réaliser plus de simulations dans le cadre d’une allocation, ou d’affecter des ressources communes à un plus grand nombre de projets.

Jean-Philippe Proux : /* Responsabilité de gestion la de ses données */

2025-09-06T04:43:19Z

Responsabilité de gestion la de ses données

← Version précédente		Version du 6 septembre 2025 à 06:43
Ligne 47 :		Ligne 47 :
	{{:Engagement_de_publication}}		{{:Engagement_de_publication}}

	== Responsabilité de gestion la de ses données ==		== Responsabilité de la gestion de ses données ==

	Il est également de la responsabilité de l’Utilisateur de respecter les obligations de durée de		Il est également de la responsabilité de l’Utilisateur de respecter les obligations de durée de
Ligne 71 :		Ligne 71 :

	{{ end block }}		{{ end block }}


	== Charte de Bonne Conduite des Utilisateurs du Support Technique (de GENCI ou des Centres) ==		== Charte de Bonne Conduite des Utilisateurs du Support Technique (de GENCI ou des Centres) ==

Voury : français, lisibilité

2025-09-05T16:53:04Z

français, lisibilité

Voir les modifications

Voury le 11 juillet 2024 à 15:28

2024-07-11T15:28:36Z

Voir les modifications

Voury le 11 juillet 2024 à 14:31

2024-07-11T14:31:03Z

Voury le 11 juillet 2024 à 14:21

2024-07-11T14:21:08Z

Voir les modifications

Anna Rivet : /* Obligations générales de l’Utilisateur */

2024-07-09T09:07:54Z

Obligations générales de l’Utilisateur

@@ Ligne 21 : / Ligne 21 : @@
 = Obligations générales de l’Utilisateur  =
 == Engagement quant à l'utilisation des moyens de calculs ==
@@ Ligne 87 : / Ligne 74 : @@
 {{ end block }}
 = Limites de responsabilité =

Anna Rivet : /* Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres) */

2024-07-09T09:05:39Z

Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres)

← Version précédente		Version du 9 juillet 2024 à 11:05
Ligne 24 :		Ligne 24 :
	== Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres) ==		== Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres) ==

	Afin de maintenir un environnement de travail respectueux et productif pour tous, les règles suivantes sont à suivre par les utilisateurs du Support Technique des trois centres de calculs :		Afin de maintenir un environnement de travail respectueux et productif pour tous, les règles suivantes sont à suivre par les utilisateurs du Support Technique des trois centres de calculs :<br>
	1. Respect et Courtoisie :		1. '''Respect et Courtoisie''' :<br>
	Toute forme d'agressivité, de harcèlement, de langage grossier ou de comportement inapproprié envers notre personnel d'assistance est interdite. Il est demandé de faire preuve de respect et de courtoisie dans toutes vos communications avec nos équipes supports.		Toute forme d'agressivité, de harcèlement, de langage grossier ou de comportement inapproprié envers notre personnel d'assistance est interdite. Il est demandé de faire preuve de respect et de courtoisie dans toutes vos communications avec nos équipes supports.<br>
	2. Patience et Compréhension :		2. '''Patience et Compréhension''' :<br>
	Nos équipes d'assistance s'efforcent de traiter toutes les demandes de manière rapide et efficace. Cependant, il peut y avoir des moments où le volume de demandes est élevé, ce qui peut entraîner des temps d'attente plus longs. Il est demandé de faire preuve de patience et de compréhension dans ces situations.		Nos équipes d'assistance s'efforcent de traiter toutes les demandes de manière rapide et efficace. Cependant, il peut y avoir des moments où le volume de demandes est élevé, ce qui peut entraîner des temps d'attente plus longs. Il est demandé de faire preuve de patience et de compréhension dans ces situations.<br>
	3. Clarté et Précision :		3. '''Clarté et Précision''' :<br>
	Lorsque vous soumettez une demande d'assistance, veuillez fournir des informations claires et précises sur le problème que vous rencontrez. Cela aidera notre équipe à diagnostiquer et à résoudre le problème plus rapidement.		Lorsque vous soumettez une demande d'assistance, veuillez fournir des informations claires et précises sur le problème que vous rencontrez. Cela aidera notre équipe à diagnostiquer et à résoudre le problème plus rapidement.<br>

	En cas de non-respect des règles ci-dessus exposées, des sanctions pourront être prises par GENCI en fonction de la gravité du manquement (avertissement, blocage de compte, fermeture du projet) jusqu’à la radiation des moyens de calcul nationaux.		En cas de non-respect des règles ci-dessus exposées, des sanctions pourront être prises par GENCI en fonction de la gravité du manquement (avertissement, blocage de compte, fermeture du projet) jusqu’à la radiation des moyens de calcul nationaux.
	Nous vous remercions de votre coopération et de votre engagement à maintenir un environnement de travail respectueux et productif pour tous.		Nous vous remercions de votre coopération et de votre engagement à maintenir un environnement de travail respectueux et productif pour tous.



	== Engagement quant à l'utilisation des moyens de calculs ==		== Engagement quant à l'utilisation des moyens de calculs ==

← Version précédente		Version du 11 juillet 2024 à 16:31
Ligne 134 :		Ligne 134 :

	== Politique d'éthique et déontologie ==		== Politique d'éthique et déontologie ==
	La politique de GENCI en matière d’éthique et d’intégrité scientifique s’inspire de la politique de l’ANR ([http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/documents/2014/Politique-ethique- <u>http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/documents/2014/Politique-ethique-~~</u>] <u>~~integrite-scientifque-aout-2014.pdf</u>) qui met en œuvre les principes internationaux édictés par la Déclaration de Singapour (juillet 2010), par le « ''European Code of Conduct for Research Integrity'' » publié par l’ESF en 2010, et par le ''Global Research Council'' en mai 2012.		La politique de GENCI en matière d’éthique et d’intégrité scientifique s’inspire de la politique de l’ANR ([http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/documents/2014/Politique-ethique-integrite-scientifque-aout-2014.pdf <u>http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/documents/2014/Politique-ethique-integrite-scientifque-aout-2014.pdf</u>]) qui met en œuvre les principes internationaux édictés par la Déclaration de Singapour (juillet 2010), par le « ''European Code of Conduct for Research Integrity'' » publié par l’ESF en 2010, et par le « ''Global Research Council'' » en mai 2012.

	Les règles déontologiques décrites ci-après s’appliquent à l’ensemble des scientifiques participant à l’évaluation des dossiers déposés dans le cadre du processus d’attribution d’heures de calcul (experts, présidents de Comités Thématiques, membres des Comités d’évaluation et d’attribution), aux membres du Conseil d’administration ainsi qu’au personnel de GENCI affecté à la gestion scientifique et administrative des dossiers.		Les règles déontologiques décrites ci-après s’appliquent à l’ensemble des scientifiques participant à l’évaluation des dossiers déposés dans le cadre du processus d’attribution d’heures de calcul (experts, présidents de Comités Thématiques, membres des Comités d’évaluation et d’attribution), aux membres du Conseil d’administration ainsi qu’au personnel de GENCI affecté à la gestion scientifique et administrative des dossiers.

	Les acteurs impliqués d’une manière ou d’une autre dans les processus d’attribution ~~d’heures~~ de ~~calcul~~ sur les moyens de GENCI devront faire preuve d’objectivité et avoir un comportement désintéressé. Ils devront respecter le principe de confidentialité tel que défini au chapitre 4, qu’il s’agisse d’informations dont ils ont la primeur ou d’opinions exprimées lors de réunions d’évaluation.		Les acteurs impliqués d’une manière ou d’une autre dans les processus d’attribution de ressources sur les moyens de GENCI devront faire preuve d’objectivité et avoir un comportement désintéressé. Ils devront respecter le principe de confidentialité tel que défini au chapitre 4, qu’il s’agisse d’informations dont ils ont la primeur ou d’opinions exprimées lors de réunions d’évaluation.

	'''Les Comités Thématiques sont garants de l’égalité des chances pour des équipes proposant des projets de qualité similaire'''. Les membres des Comités Thématiques (experts et présidents) sont choisis sur des critères de ~~compétences scientifiques~~ et ~~techniques~~, de notoriété, d’indépendance, de probité et pour leur vision globale et prospective reconnue dans leur domaine de compétence. Ils ne représentent donc pas leur société, organisme ou établissement. Les décisions prises doivent l’être collectivement, après que tous les arguments ont été entendus, et doivent être motivées. Il est entendu que tous les éléments ayant conduit aux décisions précitées devront être archivés par le ~~comité~~ sur ~~l’application DARI~~. Ces éléments resteront accessibles aux membres des Comités Thématiques et à GENCI.		'''Les Comités Thématiques sont garants de l’égalité des chances pour des équipes proposant des projets de qualité similaire'''. Les membres des Comités Thématiques (experts et présidents) sont choisis sur des critères de compétence scientifique et technique, de notoriété, d’indépendance, de probité et pour leur vision globale et prospective reconnue dans leur domaine de compétence. Ils ne représentent donc pas leur société, organisme ou établissement. Les décisions prises doivent l’être collectivement, après que tous les arguments ont été entendus et doivent être motivées. Il est entendu que tous les éléments ayant conduit aux décisions précitées devront être archivés par le Comité sur le site eDARI. Ces éléments resteront accessibles aux membres des Comités Thématiques et à GENCI.

	Dans le cadre de la sélection des dossiers, '''les membres des Comités Thématiques ne doivent en aucun cas communiquer à un tiers l’identité des experts ou tout élément susceptible de rompre leur anonymat'''. Si un membre de comité était soumis à une pression quelconque d’un porteur de projet, il est tenu de le signaler immédiatement à GENCI. Le contenu des débats doit rester secret et la position individuelle des membres d’un Comité Thématique ne doit pas être communiquée. Les membres des Comités Thématiques ne doivent en aucun cas tirer avantage de leur position pour eux-mêmes ou des proches. Ils s’engagent en particulier :		Dans le cadre de la sélection des dossiers, '''les membres des Comités Thématiques ne doivent en aucun cas communiquer à un tiers l’identité des experts ou tout élément susceptible de rompre leur anonymat'''. Si un membre de comité était soumis à une pression quelconque d’un porteur de projet, il est tenu de le signaler immédiatement à GENCI. Le contenu des débats doit rester secret et la position individuelle des membres d’un Comité Thématique ne doit pas être communiquée. Les membres des Comités Thématiques ne doivent en aucun cas tirer avantage de leur position pour eux-mêmes ou des proches. Ils s’engagent en particulier :
Ligne 148 :		Ligne 148 :
	* à ne pas exercer de pressions morales, psychologiques ou économiques sur l’ensemble des autres membres du Comité Thématique pour la sélection d’un projet donné.		* à ne pas exercer de pressions morales, psychologiques ou économiques sur l’ensemble des autres membres du Comité Thématique pour la sélection d’un projet donné.

	Les directeurs de ~~centres de calcul~~ disposent d’un quota d’heures limité qui est utilisé sous leur responsabilité. C’est dans ce cadre que sont instruites pour ~~les~~ faibles demandes de calcul comme les demandes d’accès dynamiques ou les demandes au fil de l’eau. Les accès dynamiques ~~pouvant~~ servir aux nouveaux candidats qui souhaitent accéder ~~aux calculateurs~~ à d’importantes ressources de préparer et d’optimiser leurs programmes.		Les directeurs de Centres disposent d’un quota d’heures limité qui est utilisé sous leur responsabilité. C’est dans ce cadre que sont instruites pour faibles demandes de calcul, comme les demandes d’accès dynamiques ou les demandes au fil de l’eau. Les accès dynamiques peuvent servir aux nouveaux candidats qui souhaitent accéder à d’importantes ressources de préparer et d’optimiser leurs programmes.

	L’utilisation efficace des calculateurs est d’intérêt général, parce qu’elle peut permettre à ~~l’utilisateur~~ de réaliser plus de simulations dans le cadre d’une allocation, ou d’affecter des ressources à un plus grand nombre de projets.		L’utilisation efficace des calculateurs est d’intérêt général, parce qu’elle peut permettre à l’Utilisateur de réaliser plus de simulations dans le cadre d’une allocation, ou d’affecter des ressources à un plus grand nombre de projets.

	<span id="gestion-des-conflits-dintérêts"></span>		<span id="gestion-des-conflits-dintérêts"></span>
Ligne 165 :		Ligne 165 :
	* décision qui pourrait désavantager un projet concurrent d’un projet dans lequel lui-même ou des collaborateurs proches ou une équipe de son laboratoire ou de son entreprise sont impliqués.		* décision qui pourrait désavantager un projet concurrent d’un projet dans lequel lui-même ou des collaborateurs proches ou une équipe de son laboratoire ou de son entreprise sont impliqués.

	~~{{ block start important }}~~

	La conduite à tenir en cas de conflits d’intérêt est la suivante :<br>		'''La conduite à tenir en cas de conflits d’intérêt est la suivante :'''<br>
	* la personne concernée doit informer le reste du Comité Thématique ou bien son ~~président~~ du conflit d’intérêt, dès qu’elle en a connaissance, ~~c’est-à-dire~~ si possible avant la réunion du Comité ;<br>		* la personne concernée doit informer le reste du Comité Thématique ou bien son Président du conflit d’intérêt dès qu’elle en a connaissance, si possible avant la réunion du Comité ;<br>
	* le Comité Thématique prend les mesures nécessaires pour éviter que le débat puisse être faussé ou suspecté de l’être. Pour ce faire, les membres des Comités Thématiques s’engagent à s’abstenir de participer ou d’intervenir dans l’évaluation ou le classement de dossiers dans lesquels ils ont un intérêt, notamment par le biais du laboratoire d’exercice ou en ayant collaboré avec ou encadré un proposant. Est également ~~considéré~~ comme source de conflit d’intérêt l’existence d’un contrat de recherche avec une entreprise partie prenante ou concurrente du projet de recherche expertisé ;<br>		* le Comité Thématique prend les mesures nécessaires pour éviter que le débat puisse être faussé ou suspecté de l’être. Pour ce faire, les membres des Comités Thématiques s’engagent à s’abstenir de participer ou d’intervenir dans l’évaluation ou le classement de dossiers dans lesquels ils ont un intérêt, notamment par le biais du laboratoire d’exercice, en ayant collaboré avec ou encadré un proposant. Est également considérée comme source de conflit d’intérêt l’existence d’un contrat de recherche avec une entreprise partie prenante ou concurrente du projet de recherche expertisé ;<br>
	* le président de Comité Thématique peut, de sa propre initiative, consulter le Comité sur un conflit d’intérêt dont il a eu connaissance par une autre voie~~. Dans~~ ce cas, les dispositions exposées précédemment s’appliquent ;<br>		* le président de Comité Thématique peut, de sa propre initiative, consulter le Comité sur un conflit d’intérêt dont il a eu connaissance par une autre voie : dans ce cas, les dispositions exposées précédemment s’appliquent ;<br>
	* les membres des Comités Thématiques consulteront le ~~président~~ de leur Comité Thématique, en cas de doute ou de difficulté quant à l’interprétation des principes énoncés ci-dessus.		* les membres des Comités Thématiques consulteront le Président de leur Comité Thématique en cas de doute ou de difficulté quant à l’interprétation des principes énoncés ci-dessus.


	~~{{ end block }}~~

	= Gestion des données: Obligations générales de GENCI =		= Gestion des données: Obligations générales de GENCI =

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Historique des versions

Claramunt : /* Définitions */

Claramunt le 26 novembre 2025 à 07:32

Jean-Philippe Proux : /* Politique d'éthique et déontologie */

Jean-Philippe Proux : /* Responsabilité de gestion la de ses données */

Voury : français, lisibilité

Voury le 11 juillet 2024 à 15:28

Voury le 11 juillet 2024 à 14:31

Voury le 11 juillet 2024 à 14:21

Anna Rivet : /* Obligations générales de l’Utilisateur */

Anna Rivet : /* Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres) */

Claramunt : /* Définitions */

Jean-Philippe Proux : /* Politique d'éthique et déontologie */

Jean-Philippe Proux : /* Responsabilité de gestion la de ses données */

Voury : français, lisibilité

Anna Rivet : /* Obligations générales de l’Utilisateur */

Anna Rivet : /* Charte de Bonne Conduite pour les Utilisateurs du Support Technique (GENCI ou les Centres) */